DOMAINE DE CLAOUSET
Présentation de la marque DOMAINE DE CLAOUSET
Déposée le 24 juillet 1990 par la société SIOZARD JEAN-YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE CLAOUSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE CLAOUSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE CLAOUSET est expirée depuis le 24 juillet 2020.
SIOZARD JEAN-YVES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09
Renouvellement avec limitation le 28 juin 2000 n°2177243 - Publication au BOPI 2000-06-28
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2010 n°2453248 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-10-18